Prévoyance : pourquoi penser à actualiser régulièrement sa clause ?

Pourquoi souscrire à une prévoyance ?

La prévoyance est une garantie face aux accidents de la vie. En souscrivant à un contrat de prévoyance vous vous assurez un revenu complétant les aides de la Sécurité sociale. Ces dernières sont souvent insuffisantes pour maintenir son train de vie. Selon le contrat, le niveau de protection varie mais sont toujours pris en charge :

• La garantie incapacité temporaire, se concrétisant en cas d’arrêt de travail par une indemnité compensant la perte de revenus,
• La garantie invalidité venant compenser la perte de salaire liée à l’invalidité partielle, totale, et totale avec dépendance,
• La garantie décès, versée sous forme d’un capital et/ou d’une rente à la famille de l’assuré décédé.

Le choix de la clause du bénéficiaire du contrat de prévoyance

En souscrivant un contrat prévoyance, l’assuré signe une clause bénéficiaire lui permettant de désigner la ou les personnes qui hériteront des capitaux à son décès. Le bénéficiaire a ainsi le choix entre signer une clause standard et une clause particulière.

La clause standard peut ressembler à ça : « En cas de décès de l’assuré, le capital reviendra au conjoint ou co-signataire de PACS de l’assuré, à défaut aux enfants de l’assuré, nés ou à naître, vivants ou représentés, par parts égales, à défaut aux héritiers de l’assuré ».

La clause particulière doit être rédigée par le bénéficiaire du contrat. Elle doit également stipuler le ou les noms, prénoms, dates et lieux de naissance, les éventuels liens de parenté entre chaque personne désignée et la quote-part du capital lui revenant.

Pourquoi modifier sa clause bénéficiaire ?

Changer sa clause bénéficiaire permet d’ajuster les bénéficiaires en fonction de la vie personnelle du bénéficiaire. Par exemple, si au moment de la souscription le bénéficiaire, alors célibataire et sans enfant, a signé une clause standard, le capital serait versé à ses parents. Toutefois, s’il souhaite favoriser son neveu, il peut le faire en rédigeant une clause particulière.

De même, quelques années après avoir souscrit son contrat, un bénéficiaire peut s’être marié, et avoir un ou des enfants. Dans ce cas, il est possible qu’il souhaite toujours qu’une part de son capital revienne à son neveu mais que ses enfants et son conjoint reçoivent, eux-aussi, une partie du capital. Par exemple, il pourra préciser que le capital reviendra à « nom du neveu, résidant à (nom de la ville), né à (nom de la ville), le (date de naissance), à hauteur de (pourcentage qui lui sera versé), le solde étant réparti à parts égales entre mes enfants, nés ou à naître, et ma femme ».

En cas de divorce, la clause pourra encore évoluer au profit d’un nouveau conjoint et éventuellement même de nouveaux enfants...

Les informations fournies dans le cadre de la présente communication ne constituent en aucune manière une recommandation de l’assureur au titre du devoir de conseil. Cet article ne constitue pas un conseil à la souscription de produit(s) mentionnés dans cette page ou indirectement via lien hypertexte.